MODULE CONSTRUCTIBLE PPB

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES S.A.R.E.T., (Société anonyme), Route de Carpentras, 84130 LE PONTET.

Présentation de la marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB

Déposée le 27 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES S.A.R.E.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE CONSTRUCTIBLE PPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES S.A.R.E.T - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB est expirée depuis le 27 octobre 1991.

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES S.A.R.E.T a également déposé les autres marques suivantes : HIT 18 , T TEROC , PPB , SARTEN , PREDALLE ELEGIE , PLANCHER SEC PPB , CHARTE DE L'EXCELLENCE , ISO 13 , LABELISE SARET , EUROMAISON SARET